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Marques déposées par PAGES Pierre
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SÉGAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SÉGAP
PAGES Pierre

Numéro de dépôt :
1346138
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque SÉGAP

Déposée le 12 mars 1986 par PAGES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÉGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAGES Pierre, domicilié(e) PERRUCHE, 11190 COUIZA (dossier no 2063209) - France.

La marque SÉGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SÉGAP est expirée depuis le 12 mars 2006.

PAGES Pierre a également déposé les autres marques suivantes : NOISIMEL


PAGES Pierre - PERRUCHE, 11190 COUIZA (dossier no 2063209) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063209 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

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